Mentions légales

Propriétaire du site internet

Le présent site est la propriété de :

Frédéric HODE

07.43.99.08.02

contact@conseilprojetpolicemunicipale.f

 

 

Propriété intellectuelle

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Le contenu du site est, sauf mention contraire, la propriété du propriétaire du site internet: Frédéric HODE. En conséquence et sauf mention contraire, toute utilisation des contenus du site internet ne peut être faite que moyennant l’autorisation écrite Frédéric HODE dont celui-ci reste seule juge. Toute reproduction ou représentation même partielle par quelque procédé que ce soit, réalisée sans le consentement écrit de Frédéric HODE est interdite et illicite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale de l'auteur.

Hébergement 

Le site est hébergé par la société IONOS

Information icon

Nous avons besoin de votre consentement pour charger les traductions

Nous utilisons un service tiers pour traduire le contenu du site web qui peut collecter des données sur votre activité. Veuillez consulter les détails dans la politique de confidentialité et accepter le service pour voir les traductions.